Section 1.1 Avis spéciaux


  Avis spécial numéro 01


VENTES DES DOCUMENTS DU SERVICE HYDROGRAPHIQUE ET OCEANOGRAPHIQUE DE LA MARINE (Guide du Navigateur, volume 1, & 5.2).

 

1. - Les différents modes de distribution

Les documents nautiques publiés par le Shom sont vendus :
  - soit par l'intermédiaire d'un réseau commercial d'agents agréés et de revendeurs ;
  - soit directement par le Shom par correspondance aux administrations, compagnies de navigation, armements de pêche ;
  - soit directement via l'espace de diffusion du Shom ;
  - soit par le réseau de distribution du centre de coordination PRIMAR pour les cartes électroniques de navigation (ENC).

Le réseau commercial de distribution du Shom est constitué par :

1.1. - Les agents agréés commissionnés

Les agents agréés commissionnés, qui sont essentiellement des libraires ou des revendeurs d'articles de marine, ne sont pas tenus de corriger les cartes de leur stock entre deux éditions, en revanche, ils ont obligation de vendre les cartes de l'édition en vigueur.
Ils doivent également s'assurer que les ouvrages vendus sont de l'édition en vigueur et accompagnés de leurs documents de corrections (addenda, fascicules...).
Par ailleurs, les agents agréés commissionnés sont tenus de mettre le Catalogue des cartes marines et ouvrages nautiques (004-ZKA) à la disposition de leurs clients.

La liste des agents agréés commissionnés figure dans le Catalogue des cartes marines et des ouvrages nautiques (004-ZKA), et sur le site Internet www.shom.fr. Les agents agréés pratiquant la vente par correspondance (VPC) y sont signalés.

1.2. - Les revendeurs non agréés

Les revendeurs non agréés de cartes et ouvrages du Shom n'ont aucune obligation contractuelle concernant la vente ni la tenue à jour ces documents.
A ce titre, le client doit s'assurer par lui-même qu'il achète un document en vigueur, en consultant préférentiellement le site Internet diffusion.shom.fr tenu à jour hebdomadairement, le Catalogue des cartes marines et des ouvrages nautiques (004-ZKA).


2. - Les prix

Les prix de vente figurent sur :
- le site Internet www.shom.fr pour les prix public de vente (TTC) ;
- la liste des prix délivrée sur demande express et répertoriant les prix public de vente (TTC), HT et les taux de TVA appliqués.

A noter que l'ensemble des prix publics de vente (TTC) soumis aux variations des taux de TVA applicables sont susceptibles d'évoluer le cas échéant.


3. - L'espace de diffusion diffusion.shom.fr

GAN en ligne : Au travers d'une interface de recherche, le GAN en ligne permet en particulier la recherche des corrections par numéro de carte ou d'ouvrage et la consultation des avis temporaires, préliminaires et divers en vigueur. Le GAN en ligne est gratuit.

GAN téléchargeable : Le GAN téléchargeable est gratuit et peut être téléchargé directement. Le GAN téléchargeable est reconnu par la réglementation française pour les navires SOLAS à condition d'être conservé à bord sur un support physique (disque dur, CD-ROM, clé USB, etc.). La conservation à bord de la collection complète des avis aux navigateurs de l'année en cours et de l'année précédente, est exigée par la réglementation.

Le catalogue des cartes en ligne : Le site Internet du Shom propose un service de visualisation de ses cartes marines en offrant plusieurs modes de sélection. Ce catalogue en ligne est tenu à jour hebdomadairement.


4. - Le catalogue des cartes marines et des ouvrages nautiques (004-ZKA)

Ce catalogue présente les documents nautiques et les divers autres documents publiés par le Shom.
On y trouve également présentés des cartes marines et des ouvrages nautiques publiés par des services hydrographiques étrangers, le SH britannique notamment, qui forment un portefeuille de complément pour la marine nationale dans certaines régions du monde insuffisamment ou non couvertes par les cartes et ouvrages français, et pour lesquels le Shom diffuse une information de tenue à jour. Les cartes et ouvrages de ce portefeuille de complément, et leurs informations de tenue à jour, sont délivrés exclusivement aux unités de la marine nationale.
Les autres usagers peuvent se les procurer auprès des agents revendeurs des services hydrographiques étrangers concernés.


5. - Le portail PRIMAR

Les cartes électroniques de navigation du Shom (ENC) sont présentées dans le catalogue du centre portail PRIMAR disponible accessible sur son site à l'adresse https://www.primar.org/